Règlement intérieur - ARTICLE 4 – ASSURANCE/RESPONSABILITE

 

ARTICLE 4 – ASSURANCE/RESPONSABILITE

Les maîtres nageurs sont responsables, dans le cadre de leur activité, du respect des clauses de sécurité (cf. art.3)

L’assurance du club couvre la Responsabilité civile (dégâts aux tiers) et la Responsabilité Individuelle Accident (dégâts aux tiers et à soi-même).

En cas d’accident, l’adhérent ou son représentant légal devra remplir une déclaration de sinistre (formulaire disponible auprès des maîtres nageurs) et la remettre dans les plus brefs délais au bureau du CNEPE, lequel se chargera de transmettre à l’assurance un dossier complet.

Tout sinistre doit être déclaré à l’assurance dans un délai de trois jours.

Lors de l’inscription, les parents doivent fournir un numéro de téléphone où le maître nageur pourra les joindre en cas d’urgence.

L’enfant mineur est sous la responsabilité de ses parents ou d’un autre accompagnateur, avant et après le cours (cf « informations aux parents »).