Statuts - I. FORMATION - DENOMINATION – OBJET – DUREE

I. FORMATION - DENOMINATION – OBJET – DUREE

Article 1 : Formation

Il est formé à la date de dépôt des présents statuts, une association déclarée régie par les dispositions de la loi du 1/07/1901, du décret du 16/08/1901 et l’arrêté du 19/07/1901.Elle a été déclarée à la sous-préfecture de Rambouillet sous le n° 2076 le 16 mars 1976 ( J.O. du 25/3/1976) et modifiée le 15 novembre 2002.

 

Article 2 : Dénomination

La dénomination de l’association est « Cercle Nautique, les Essarts le Roi, le Perray et Environs » (C.N.E.P.E.)

 

Article 3 : Objet

L’association a pour objet principal la pratique et l’enseignement de la natation sportive et des activités annexes.

 

Article 4 : Siège

Le siège de l’Association est aux Essarts-le-Roi, Piscine du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples,(SIVOM) Les Essarts-le-roi, le Perray et Environs.

Ce siège pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du bureau, à l’unanimité ou sur décision d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 5 : Durée

La durée est illimitée